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Votre famille

Prendre soin de son enfant, c’est aussi le protéger !

Dès leur plus jeune âge, les enfants sont exposés à de nombreux risques, lors du trajet domicile – école, ou pour les plus petits lorsqu’ils sont gardés par un tiers. Nous le savons, un accident est vite arrivé ! Alors pour savoir si vous êtes bien préparé à un éventuel accident, voici un récapitulatif des différentes situations que vous pourriez rencontrer.

 

 

 

Faites garder votre enfant

en toute sérénité

 

 

 

Selon le mode de garde choisi, plusieurs contrats d’assurance peuvent intervenir :

 

  • Votre enfant est gardé par une assistante maternelle à son domicile

 

L’assistante maternelle a une obligation de surveillance constante. Si votre enfant se blesse, ou même s’il cause un accident, elle en sera responsable pour défaut d’attention. En revanche, s’il casse un objet ou déchire du papier peint au domicile de l’assistante maternelle, celle-ci ne pourra pas vous demander de remboursement. Compte tenu de son métier, l’assistante maternelle est obligée de souscrire une assurance responsabilité civile.

Les démarches en cas d’accident

L’assistante maternelle doit faire une déclaration à son assureur de responsabilité civile ou à la crèche si elle dépend d’une crèche dans les 5 jours ouvrés.
Pensez à garder les justificatifs du préjudice subi pour l’indemnisation !

 

  • Votre enfant est gardé par une nounou à votre domicile

 

>  Lorsque vous recrutez une garde d’enfants à domicile, vous êtes responsable des dommages causés à des tiers par votre employée. En conséquence, la garantie responsabilité civile incluse dans votre contrat multirisque habitation les couvrira.

>  Si votre enfant est responsable d’un accident, c’est aussi le cas ! L’assurance responsabilité civile de votre assurance multirisque habitation prendra en charge les dommages matériels et corporels.

 

Dans ces deux cas, c’est donc à vous de faire une déclaration à votre assureur de responsabilité civile.

 

 

>  Si votre enfant est victime d’un accident et le responsable est un autre enfant, c’est la responsabilité civile de ce tiers qui prendra en charge les dommages. Le responsable est la nounou ? C’est son assurance responsabilité civile qui les prendra en charge.

Les démarches en cas d’accident

C’est la tierce personne qui devra déclarer à son assurance le préjudice subi.
Pensez à garder les justificatifs du préjudice subi pour l’indemnisation !

 

 

>  Votre enfant s’est blessé tout seul ? il sera couvert si vous avez un contrat «  individuelle accidents » ou « garanties des accidents de la vie ».

Les démarches en cas d’accident

Vous devez faire une déclaration de l’accident dans les 5 jours ouvrés à la compagnie d’assurance qui gère votre contrat.
Pensez à garder les justificatifs du préjudice subi pour l’indemnisation !

 

  • C’est un membre de votre famille ou un proche qui garde votre enfant

 

>  Votre enfant est responsable d’un accident ? La responsabilité civile de l’aide bénévole pourra prendre en charge les dommages.

>  S’il est victime d’un accident, les dommages corporels seront pris en charge par la garantie responsabilité civile de l’aide bénévole ou des parents.

Les démarches en cas d’accident

L’aide bénévole devra déclarer à son assurance le préjudice subi.
Pensez à garder les justificatifs du préjudice subi pour l’indemnisation !

 

 

>  Dans le cas où c’est la personne qui garde votre enfant qui est victime d’un accident, c’est la garantie responsabilité civile vie privée de votre contrat multirisque habitation qui jouera.

 

C’est à vous de faire une déclaration à votre assureur de responsabilité civile.

 

Bon à savoir :

Au Crédit Agricole les grands-parents peuvent souscrire à une assurance des Accidents de la vie avec une couverture étendue aux petits enfants pour pouvoir  les assurer lorsqu’ils les gardent (1).

 

 

  Les trajets à l’école

en toute tranquillité

 

 

 

A pied, en bus ou en deux-roues, les enfants peuvent être victimes ou responsables d’un accident sur le chemin domicile-école. Plusieurs situations peuvent arriver et les démarches en cas d’accident seront différentes :

 

  • Votre enfant se blesse en glissant sur le trottoir

Une assurance scolaire, une garantie individuelle accident de la vie ou une garantie des accidents de la vie (GAV) peuvent uniquement indemniser votre enfant.

 

  • Votre enfant est victime d’un accident provoqué par un piéton

Si le piéton est responsable, c’est son assurance responsabilité civile qui doit prendre en charge le remboursement des dommages causés.

 

  • Votre enfant est blessé suite à un accident lors du transport scolaire

C’est l’assurance du transporteur qui vous indemnisera des dommages causés.

 

  • Votre enfant est renversé par une voiture

C’est l’assurance auto du conducteur du véhicule qui indemnisera intégralement les dommages corporels.

 

  • Votre enfant est agressé sur le trajet

L’agresseur peut être condamné à verser une indemnisation pour le préjudice subi.

 

  • Votre adolescent va à l’école en scooter

S’il est responsable d’un accident, c’est son assurance de responsabilité civile (couverture obligatoire pour conduire un scooter) qui indemnisera les victimes.

Au contraire, s’il est victime d’un accident  c’est la responsabilité civile du conducteur fautif qui interviendra.

Bon à savoir :

Avec le Crédit Agricole Alsace Vosges vos enfants sont aussi bien couverts à l’école qu’en dehors, dans toutes leurs activités grâce à l’assurance des Accidents de la Vie (1) ! Cette assurance contient une garantie scolaire qui couvre vos enfants lors de leurs activités scolaires, périscolaires et extrascolaires.

 

N’attendez plus pour assurer votre enfant ! Une bonne protection pourra vous être utile lorsque la soif d’aventure de votre enfant pointera le bout de son nez !
Pour discuter de la meilleure protection pour votre enfant n’hésitez pas à contacter votre conseiller :

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Mentions légales :

© Sarah Corbeel – Dossier Familial – octobre 2018

Article à caractère informatif

(1) Les conditions et événements garantis figurent au contrat. Le contrat d’assurance des Accidents de la Vie est assuré par PACIFICA, la compagnie d’assurance dommages, filiale de Crédit Agricole Assurances, entreprise régie par le code des assurances. S.A. au capital entièrement libéré de 281 415 225 € – Siège social : 8/10, Boulevard de Vaugirard 75724 Paris Cedex 15 – 352 358 865 RCS Paris. Ce contrat est distribué par votre Caisse Régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l’ORIAS en qualité de courtier d’assurance sous le n° 07 008 967. Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Alsace Vosges société coopérative à capital variable, agréée en tant qu’établissement de crédit. Siège social : 1, place de la gare 67000 STRASBOURG – 437 642 531 RCS Strasbourg. Crédit Photo : Istock

 

 

 

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